Editeur :

NL COURTAGE CREDITS courtier indépendant, SAS au capital social de 1002 €
Siège social : 258 Avenue de Lyon - 01 960 PERONNAS
Tél. : 04 28 36 02 34
RCS Bourg en Bresse 812 968 709


NL COURTAGE CREDITS est immatriculé au registre de l’ORIAS sous le n° 15004953 en tant que Courtier en opérations de banque et services de paiement (COBSP) et Courtier en Assurances (IAS).

Responsabilité Civile Professionnelle IOBSP souscrite auprès de TORUS Insurance (UK) LTD, 42, rue de Bassano, 75008 Paris
sous le numéro MRCSBAN2015080000000000012019A00.

Responsabilité Civile Professionnelle IAS souscrite auprès de TORUS Insurance (UK) LTD, 42, rue de Bassano, 75008 Paris sous le numéro MRCSBRO2016010000000000013624A00.
 


ACPR : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution : 61 Rue Taitbout, 75009 Paris




Directeur de la publication :

NL COURTAGE CREDITS SAS




Hébergeur :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 




Conception & réalisation

NL COURTAGE CREDITS



Informatique et libertés

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accés (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à :

NL COURTAGE CREDITS
258 Avenue de Lyon
01 960 PERONNAS




Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

L'éditeur et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site, et ce dans le monde entier.

L'éditeur consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur l'écran de votre ordinateur personnel et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation, sous quelque forme même partielle, est strictement interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de l'éditeur, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.




Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par l'éditeur. Ces contenus sont fournis à titre informatif. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité l'éditeur ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers sur d'autres sites.




Messagerie :

Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à:

NL COURTAGE CREDITS
258 Avenue de Lyon
01 960 PERONNAS

contact@le-courtier-financier.fr

Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès :

NL COURTAGE CREDITS
258 Avenue de Lyon
01 960 PERONNAS

contact@le-courtier-financier.fr

Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'internet peuvent être interceptés sur le réseau. jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie, assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

© 2018 LE COURTIER FINANCIER